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pour « la conjuration des imbéciles ».
L'action commune en droit des collectivités territoriales, Contribution à l'étude des compétences exercées en commun par l'Etat et les collectivités territoriales
Vincent de Briant
L'Harmattan
49,50 €
De donationibus inter virum et uxorem, jus romanum Des privilèges du trésor public, et des différentes administrations ou régies financières, droit français : thèse pour le doctorat
Cailliot
Hachette BNF
13,90 €
Nouveau dictionnaire historique des environs de Paris., Avec une nouvelle carte des environs de Paris, dans un rayon de quarante lieues.
Pierre-Joseph-Spiridion Dufey
Hachette BNF
27,00 €
Faculté de droit de Paris. Des Moyens de preuve en matière criminelle, en droit romain., Des Moyens de preuve devant les juridictions répressives, en droit français. Thèse
Gisbert
Hachette BNF
22,00 €
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, rendu en conséquence des délibérations & demandes du, chapitre général des religieux de l'ancienne observance de Cluny, portant assignation de pensions
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Pacte de constitut. Droit civil français, des Garanties, du trésor sur les biens des comptables.
Marmonier
Hachette BNF
17,00 €
De tutelis et de testamentaris tutela, jus romanum Des contrats, code civil De l'interrogatoire, sur faits et articles, code de procédure Des sociétés, code de commerce
Cahusac
Hachette BNF
9,50 €
Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État, mémoires du Conseil et délibérations des États de Bretagne touchant l'administration des haras
XXX
Hachette BNF
17,50 €