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pour « Stephanie des horts ».
Déclaration du 28 juin 1636 et nouveau règlement sur le faict des monnoyes, tant de France qu'estrangères
Louis XIII
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Statuts, ordonnances et règlements de la Communauté des maîtres boursiers, de la ville, prévôté et vicomté de Paris
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Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome I, Dernière édition, augmentée de nouvelles remarques et de nouveaux arrests
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Mémoire d'un greffier démissionnaire, compte sommaire rendu à ses compatriotes, de son exercice judiciaire et des causes de sa démission
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Traité des immatriculés, Instructions sur les formalités qu'il faut observer pour recevoir les rentes et les pensions royales
Raymond de Massac
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Lois principales de 1838, Extrait du tome 38 de la Collection des lois, ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat
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Histoire des institutions de l'Auvergne contenant un essai historique sur le droit public, et privé dans cette province. Tome 1
Hippolyte-Ferréol Rivière
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Arrêté portant règlement sur la police et le service sanitaire des filles soumises, et maisons de tolérance
Poitiers
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