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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Conférence tenue à Rome en 1886 convention de 1883 protection de la propriété industrielle
Michel Pelletier
Hachette BNF
9,50 €
Brevets d'invention, marques de fabrique, modèles et dessins, nom commercial (Éd.1893)
Michel Pelletier
Hachette BNF
28,50 €
LA CADUCITE DES ACTES JURIDIQUES EN DROIT PRIVE FRANCAIS
Caroline Pelletier
L'Harmattan
48,50 €
La Protection des dessins et modèles de fabrique dans la législation ancienne, actuelle et future
Michel Pelletier
Hachette BNF
9,50 €
Procédure en matière de contrefaçon industrielle, littéraire et artistique avec formules
Michel Pelletier
Hachette BNF
22,50 €
Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours
Marcel Morabito
Librairie générale de droit et de jurisprudence
39,50 €
Nos devoirs et nos droits, morale pratique
Marin Ferraz
Hachette BNF
27,00 €
L'entreprise publique de service public, Déclin et mutation
Marie-Louise Pelletier
L'Harmattan
39,50 €