Rayons
83
Libertés publiques - Droits de l'Homme
58
Droit des étrangers
10
Droit électoral
294
Droit constitutionnel
426
Droit administratif
208
Finances publiques
Date de parution
Prix
1582 résultats pour « Stephanie des horts ».
La situation fiscale de l'associé lors d'une remise gratuite de titres, aperçu au regard des revenus de capitaux mobiliers
Laurent Pouille
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,65 €
Le temps de travail à l'hôpital, Conduite des stratégies d'optimisation et de négociation pour le personnel non médical
Sophie Léonforte, Jean-Marie Barbot, Jean-Pierre Danos
LEH éditions
45,00 €
Question prioritaire de constitutionalité et droit européen des droits de l'homme / entre autonomie, ENTRE AUTONOMIE ET CONVERGENCE
Tinière, Romain
Anthemis
89,00 €
Le non-renvoi des QPC, Unité ou diversité de pratiques de la cour de cassation et du conseil d'état
Nathalie Droin
IUV
30,00 €
Revue Française de Finances Publiques N°117-février 2012 , CONSTITUTION ET ÉQUILIBRE DES FINANCES PUBLIQUES, UN DÉBAT D'AVENIR
Collectif
Librairie générale de droit et de jurisprudence
42,00 €
Les Conseils de préfecture, an VIII-1953, [actes du colloque des 3 et 4 juin 2004 à Poitiers]
Éric Gojosso
LEJEP
35,50 €
Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, [actes de la] journée d'études, jeudi 11 mai 2017
Anne-Laure Girard
LEJEP
20,00 €
Manuel de l'exécution des arrêts du Conseil d'État, L'annulation pour excès de pouvoir : qu'en espérer, qu'en inférer, qu'en exiger?
Luc Donnay, Paul Lewalle
Larcier
133,00 €