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pour « Stephanie des horts ».
La fondamentalisation des droits dans l'ordre juridique interne sous l'influence de la CEDH, Préface de Charles André Dubreuil et Anne Blandine Caire
Ludovic Benezech
Mare & Martin
62,00 €
La Cour de cassation; suivi du Code des lois, décrets, ordonnances et règlements, Traité de ses attributions, de sa compétence et de la procédure observée en matière civile
Ernest Faye
MEMOIRE DROIT
65,00 €
Vues africaines de droit public et de science politique, À partir des thèses dirigées par le pr ismaïla madior fall. volume 2
Boubacar Ba, Abdou Aziz Daba Kébé, Moustapha Fall
L'Harmattan
48,00 €
négociation collective et droit constitutionnel. contribution à l'étude de la co, contribution à l'étude de la constitutionnalisation des branches du droit
Isabel Odoul-Asorey
Librairie générale de droit et de jurisprudence
55,00 €
Le protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme, Mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs
Tatiana Disperati, Catherine Tzutzuiano
PU AIX-MARSEILL
24,00 €
Dernières réflexions sur les articles relatifs aux travaux publics publiés par M. Henri Fonfrède, dans L'Indicateur des 28, 29, 30 décembre 1828
Jean-Pierre Trigant Gautier
Hachette BNF
9,50 €
Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien, Étude sur l'élargissement du débat contradictoire dans un contentieux constitutionnel concret et objectif
Anna-Maria Lecis Cocco Ortu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €
code de la securite interieure
Journaux officiels
Direction des Journaux Officiels éditions
26,00 €