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453 résultats pour « la magie du rangement ».
L'opposition parlementaire en droit constitutionnel, Étude comparée, france-allemagne
Armel Le Divellec
Librairie générale de droit et de jurisprudence
58,00 €
L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative, Étude comparée, allemagne, espagne, france, royaume-uni
Basile Ridard
IUV
45,00 €
La révision de 2008 : une nouvelle Constitution ?, une nouvelle Constitution ?
Jean-Pierre Camby, Patrick Fraisseix, Jean Gicquel
Librairie générale de droit et de jurisprudence
28,40 €
Les constitutions et lois constitutionnelles de la République Démocratique du Congo (de 1960 à nos jours), Contextes d'élaboration, régimes politiques et formes de l'Etat
Kayamba Tshitshi Ndouba
L'Harmattan
54,00 €
LES GARANTIES LEGALES DES EXIGENCES CONSTITUTIONNELLES DANS LA JURIPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONN
Ariane Vidal-Naquet
Panthéon-Assas
30,45 €
le droit d'amendement et la constitution sous la ve république
Bruno Baufumé
Librairie générale de droit et de jurisprudence
54,10 €
Du droit constitutionnel au juge vers un droit au juge constitutionnel ?, Perspectives de droit comparé
Caterina Severino, Laurence Gay
IFJD
29,00 €
133, T. 133, L'intégration de principes directeurs du procès dans le contrôle de constitutionnalité des l, Contribution à une étude processuelle de la QPC
Anaïs Dechambre
IRJS
42,00 €