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294 résultats pour « Stephanie des horts ».
LA LOI ET LE REGLEMENT
Arnaud Haquet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
18,75 €
le conséquentialisme dans la jurisprudence du conseil constitutionnel, PRIX DE THÈSE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL 2016, PRIX DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE (FON
Sylvie Salles
Librairie générale de droit et de jurisprudence
70,00 €
les institutions de la ve république à l'épreuve de l'alternance : la présidence, la présidence de François Mitterrand
Jacques Le Gall
Librairie générale de droit et de jurisprudence
41,75 €
Immunités parlementaires et régime représentatif. L'apport du droit constitutionnel comparé (France, Royaume-Uni, Etats-Unis), l'apport du droit constitutionnel comparé
Cécile Guérin-Bargues
Librairie générale de droit et de jurisprudence
49,70 €
conseil constitutionnel et service public
Pierre Esplugas-Labatut
Librairie générale de droit et de jurisprudence
43,30 €
le droit d'amendement et la constitution sous la ve république
Bruno Baufumé
Librairie générale de droit et de jurisprudence
54,10 €
Le principe de responsabilité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
Herinjara Yannick Rajaonson
Librairie générale de droit et de jurisprudence
75,00 €
contrefaçon, médicaments falsifiés et santé publique
Hélène Gaumont-Prat
Librairie générale de droit et de jurisprudence
42,00 €