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27 résultats pour « sakamoto days ».
Les réserves d'interprétation dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle congolaise
Alexandre-Chancel Funga Lufe Motema
Éditions du Panthéon
17,90 €
LES GARANTIES LEGALES DES EXIGENCES CONSTITUTIONNELLES DANS LA JURIPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONN
Ariane Vidal-Naquet
Panthéon-Assas
30,45 €
Louis Terrenoire, un fidèle dans l'ombre du général de Gaulle, 1908-1992
Hélène Boivin
Librairie générale de droit et de jurisprudence
70,00 €
le conséquentialisme dans la jurisprudence du conseil constitutionnel, PRIX DE THÈSE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL 2016, PRIX DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE (FON
Sylvie Salles
Librairie générale de droit et de jurisprudence
70,00 €
Les fondements constitutionnels de la liberté de la communication audiovisuelle, Approche comparative entre les grands modèles dans l'union européenne
Pierre Roujou de Boubée
IUV
45,00 €
Les commissions parlementaires dans l'espace francophone., actes du colloque organisé les 1er et 2 octobre 2010, à l'Assemblée nationale et au Sénat
Université Toulouse I-Sciences sociales, Françoise Fraysse, Fabrice Hourquebie
Librairie générale de droit et de jurisprudence
51,75 €
Le Premier ministre au Togo et en Côte d’Ivoire, Réflexions sur la réalité du bicéphalisme de l’exécutif dans les États d’Afrique noire francophone
Komi Dodji Akpatcha
L'Harmattan
32,00 €
133, T. 133, L'intégration de principes directeurs du procès dans le contrôle de constitutionnalité des l, Contribution à une étude processuelle de la QPC
Anaïs Dechambre
IRJS
42,00 €