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25 résultats pour « stephen baxter retour sur titan ».
l'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale, étude comparée France-Espagne
Valentine Bück
Librairie générale de droit et de jurisprudence
46,65 €
les discours constitutionnels sur la violation de la constitution sous la ve rép
Florian Savonitto
Librairie générale de droit et de jurisprudence
66,00 €
Notes et chroniques sur le Conseil constitutionnel - 1re ed., 1959-1969
Léo Hamon
Dalloz
109,00 €
l'essentiel des grandes décisions qpc, 26 DÉCISIONS COMMENTÉES SUR TOUTES LES MATIÈRES JURIDIQUES
rousseau d. Bonnet j.
Gualino
13,50 €
Les pouvoirs non-constituants des assemblées constituantes. Volume 47, Essai sur le pouvoir instituant
Arnaud Le Pillouer
Dalloz
70,00 €
Discipline et indiscipline parlementaires, [actes du colloque de novembre 2018, boulogne-sur-mer]
Isabelle Thumerel, Agnès Louis, Frédéric Davansant
IFJD
19,00 €
L'apport du Conseil d'État au droit constitutionnel de la Ve République. Volume 106, Essai sur une théorie de l'État
Séverine Leroyer
Dalloz
70,00 €
Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale, Étude des lois de financement de la sécurité sociale
Anne-Claire Dufour
Dalloz
75,00 €