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248 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».
Droit constitutionnel contemporain 2. La constitution de la Ve République. 11e éd. - 2. La Constitution de la Ve République - Tome 2
Dominique Chagnollaud, Pierre de Montalivet
Dalloz
27,00 €
l'article 45 de la constitution du 4 octobre 1958, rationalisation de la navette parlementaire et équilibre des pou voirs constitutionnels
Michel Désiré Pierre
Librairie générale de droit et de jurisprudence
30,60 €
Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale, Étude des lois de financement de la sécurité sociale
Anne-Claire Dufour
Dalloz
75,00 €
La responsabilité de l'État du fait des lois déclarées contraires à la Constitution, Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2019
Théo Ducharme
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €
Cours de droit constitutionnel et institutions de la Ve République
Carolina Cerda-Guzman
Gualino
29,50 €
mélanges philippe ardant : droit et politique à la croisée des cultures, mélanges [offerts à] Philippe Ardant
Michel Borgetto
Librairie générale de droit et de jurisprudence
69,60 €
LES GARANTIES LEGALES DES EXIGENCES CONSTITUTIONNELLES DANS LA JURIPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONN
Ariane Vidal-Naquet
Panthéon-Assas
30,45 €
l'influence des cours constitutionnelles sur la politique pénale, étude comparée France-Espagne
Valentine Bück
Librairie générale de droit et de jurisprudence
46,65 €