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73 résultats pour « Stephanie des horts ».
Droits en mutations, 3, Droits fondamentaux et constitutions sous le regard universel des docteurs en droit, Droits en mutation III
Guillaume Maire, Jacques Mestre
Librairie générale de droit et de jurisprudence
36,00 €
l'article 45 de la constitution du 4 octobre 1958, rationalisation de la navette parlementaire et équilibre des pou voirs constitutionnels
Michel Désiré Pierre
Librairie générale de droit et de jurisprudence
30,60 €
le contrôle de constitutionnalité de la législation anti-terroriste, étude comparée des expériences française, espagnole et italienne
Karine Roudier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
54,00 €
Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ?, Entre économie, éthique et politique, une étude des débats parlementaires britanniques et...
Frédérique Beauvois
Dalloz
64,00 €
Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale, Étude des lois de financement de la sécurité sociale
Anne-Claire Dufour
Dalloz
75,00 €
La pensée constitutionnelle de Robespierre, Colloque des jeudi 18 et vendredi 19 mai 2017, université de bourgogne
Jean-Jacques Clère, Bernard Quiriny, Elsa Forey
MEMOIRE DROIT
39,00 €
La responsabilité de l'État du fait des lois déclarées contraires à la Constitution, Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2019
Théo Ducharme
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €
Question prioritaire de constitutionalité et droit européen des droits de l'homme / entre autonomie, ENTRE AUTONOMIE ET CONVERGENCE
Tinière, Romain
Anthemis
89,00 €