Rayons
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Prix
85 résultats pour « stephanie des horts ».
Indemniser les planteurs pour abolir l'esclavage ?, Entre économie, éthique et politique, une étude des débats parlementaires britanniques et...
Frédérique Beauvois
Dalloz
64,00 €
Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale, Étude des lois de financement de la sécurité sociale
Anne-Claire Dufour
Dalloz
75,00 €
La pensée constitutionnelle de Robespierre, Colloque des jeudi 18 et vendredi 19 mai 2017, université de bourgogne
Jean-Jacques Clère, Bernard Quiriny, Elsa Forey
MEMOIRE DROIT
39,00 €
La responsabilité de l'État du fait des lois déclarées contraires à la Constitution, Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2019
Théo Ducharme
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €
Le non-renvoi des QPC, Unité ou diversité de pratiques de la cour de cassation et du conseil d'état
Nathalie Droin
IUV
30,00 €
Question prioritaire de constitutionalité et droit européen des droits de l'homme / entre autonomie, ENTRE AUTONOMIE ET CONVERGENCE
Tinière, Romain
Anthemis
98,00 €
négociation collective et droit constitutionnel. contribution à l'étude de la co, contribution à l'étude de la constitutionnalisation des branches du droit
Isabel Odoul-Asorey
Librairie générale de droit et de jurisprudence
55,00 €
Les interventions des tiers porteurs d'intérêts collectifs dans les contentieux constitutionnels incidents français et italien, Étude sur l'élargissement du débat contradictoire dans un contentieux constitutionnel concret et objectif
Anna-Maria Lecis Cocco Ortu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €