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202 résultats pour « stephanie des horts ».
Les Conseils de préfecture, an VIII-1953, [actes du colloque des 3 et 4 juin 2004 à Poitiers]
Éric Gojosso
LEJEP
35,50 €
Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, [actes de la] journée d'études, jeudi 11 mai 2017
Anne-Laure Girard
LEJEP
20,00 €
La Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, premier bilan et défis juridiques
Centre national de la recherche scientifique, Unité mixte de recherche de droit comparé
Société de législation comparée
42,00 €
La Cour de cassation; suivi du Code des lois, décrets, ordonnances et règlements, Traité de ses attributions, de sa compétence et de la procédure observée en matière civile
Ernest Faye
MEMOIRE DROIT
65,00 €
La responsabilité civile, questions actuelles, Actes du congrès de l'association andrés bello des juristes franco-latino-américains, tenu à bogota les 2 et 3 novembre 2017
Christian Larroumet
Panthéon-Assas
26,00 €
L'OFFICE DU JUGE ADMINISTRATIF ET LE CONTRAT ADMINISTRATIF, PREMIER PRIX DE THÈSE 2012 PUBLIÉ AVEC LE SOUTIEN DE LA CAISSE DES DÉPÔTS
Elise Langelier
LEJEP
50,00 €
La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement, CONTRIBUTION A L'ETUDE DES MECANISMES ET DE CONCILIATION -PRIX HENRI GAZIN DE L
Aurélie Tomadini
Librairie générale de droit et de jurisprudence
65,00 €
Tome 2, La notion de service public, les individus au service public, le statut des agents publics, Les principes généraux du droit administratif Tome 2. La notion du service public. Les ..., Réimpression de la 3e édition de 1930
Gaston Jèze
Dalloz
60,00 €