Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Privé
1824 résultats
pour « joseph ponthus a la ligne ».
Le fait de la création en droit d'auteur français, Étude de l'article l.111-2 du code de la propriété intellectuelle
Alexandre Portron
Librairie générale de droit et de jurisprudence
57,00 €
Les accords de report d’entrée, Contribution à l’étude de la relation du droit de la concurrence et et du droit des brevets
Walid Chaiehloudj
CONCURRENCES
65,00 €
Le guide pratique de la copropriété au Sénégal 2è édition, Les textes, les commentaires, la jurisprudence française et sénégalaise remis à jour
Franck Zeitoun
L'Harmattan
38,00 €
les aspects contemporains du droit de la distribution et de la concurrence, actes du colloque de l'Université de Toulouse I, 24 et 25 mars 1995, Toulouse
Centre de droit des affaires, Centre de recherche sur les entreprises en difficulté, Groupement européen d'avocats Arbor iuris
Librairie générale de droit et de jurisprudence
27,85 €
La réserve héréditaire, Rapport du groupe de travail remis le 13 décembre 2019 à mme nicole belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Cécile Pérès, Philippe Potentier
Panthéon-Assas
67,00 €
Les droits de la personnalité des personnes morales de droit privé ., PREMIER PRIX DE THÈSE 2011 PUBLIÉ AVEC LE SOUTIEN DE LA CAISSE DES DÉPÔTS
Hélène Martron
UNIV POITIERS
40,55 €
Le régime légal des baux commerciaux au Grand-Duché de Luxembourg, État des lieux six ans après la mise en application de la loi du 3 février 2018
Jean-Pierre Dumur
Legitech
54,00 €
La propriété intellectuelle au service de la créativité et du développement de l'espace OAPI, défis et enjeux de l'Accord de Bangui de 2015 : Actes de colloque n.6
Collectif LexisNexis, Yann Basire (ss dir.)
LEXISNEXIS
50,00 €