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pour « Les Max et Lili ».
la notion d'apport en jouissance
Corinne Regnaut-Moutier
Librairie générale de droit et de jurisprudence
43,30 €
LE TRANSFERT CONVENTIONNEL DE PROPRIETE - ESSAI SUR LE MECANISME TRANSLATIF A LA - PRIX HENRI TEXIER, PRIX HENRI TEXIER DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES, PREMIER PRIX
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Le marché des autorisations administratives à objet économique
Jean-Victor Maublanc
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le dépôt de bilan
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le droit de destination : le sort des exemplaires en droit d'auteur, le sort des exemplaires en droit d'auteur
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LA RECONNAISSANCE D'UN DROIT A LA PROTECTION DE LA SANTE MENTALE EN DROIT DU TRA
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la notion de passif successoral
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règlements non-juridictionnels des litiges de la consommation, contribution critique à l'analyse des modes alternatifs de règlement des conflits
Éric Camous
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