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157 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
traite de la responsabilite civile en droit francais, LES SOURCES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE - OUVRAGE COURONNÉ PAR L'INSTITUT
Savatier r.
Librairie générale de droit et de jurisprudence
45,00 €
Traité de droit civil belge, Tome V : Les sûretés et privilèges. Volume 2. Gage et privilèges mobiliers
Geoffrey Froidbise, Alice Boulvain, Audrey Despontin, Sophie Jacmain
Bruylant Edition
194,00 €
L'évolution de la législation sur les appellations d'origine - Vol. 7, GENESE DES APPELLATIONS CONTROLEES INTRODUCTION DE THEODORE GEORGOPOULOS
Théodore Georgopoulos, Joseph Capus
Mare & Martin
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De Page, 8, Traité de droit civil belge, Tome VIII : Les libéralités - Volume 1. Libéralités - Régime général - Donations
Philippe De Page, Henri De Page
Bruylant Edition
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Traité de droit civil., Les effets de la responsabilité, Exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Patrice Jourdain, Genevière Viney, Jacques Ghestin, Suzanne Carval
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Les naissances du droit / le temps, le pouvoir et la science au service du droit, LE TEMPS, LE POUVOIR ET LA SCIENCE AU SERVICE DU DROIT
Jean Gaudemet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Les incapacités de jouissance. Etude critique d'une catégorie doctrinale, PRIX DE LA FONDATION ARAXIE TOROSSIAN DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLI
Ingrid Maria
Defrénois
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Le droit de la propriété dans les jurisprudences suprêmes françaises, européennes et internationales, 1ER PRIX DE THÈSE DÉCERNÉ PAR LE CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES
Pavageau, Stéphanie
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