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363 résultats pour « Stephanie des horts ».
mariage et conjugalité - essai sur la singularité matrimoniale, THÈSE RÉCOMPENSÉE PAR LE PRIX CHOUCRI CARDAHI 2011 DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MO
Benoît de Boysson
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Les incapacités de jouissance. Etude critique d'une catégorie doctrinale, PRIX DE LA FONDATION ARAXIE TOROSSIAN DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLI
Ingrid Maria
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LE TRANSFERT CONVENTIONNEL DE PROPRIETE - ESSAI SUR LE MECANISME TRANSLATIF A LA - PRIX HENRI TEXIER, PRIX HENRI TEXIER DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES, PREMIER PRIX
Julien Dubarry
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile - 1re ed., du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016
Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
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Tome 3, Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle, OUVRAGE COURONNÉ PAR L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES - PRIX DUPIN
Mazeaud, Henri / Chabas, François / Mazeaud, Jean / Mazeaud, Léon / Capitant, Henri
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, SOUS LA DIRECTION DE ÉRIC SAVAUX, JAVIER LETE, ROSE-NOËLLE SCHÜTZ, HÉLÈNE BOUCAR
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La réserve héréditaire, Rapport du groupe de travail remis le 13 décembre 2019 à mme nicole belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
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Hannes Westendorf
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