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649 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile - 1re ed., du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016
Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
Dalloz
44,00 €
La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, SOUS LA DIRECTION DE ÉRIC SAVAUX, JAVIER LETE, ROSE-NOËLLE SCHÜTZ, HÉLÈNE BOUCAR
Savaux / Lete
LEJEP
32,00 €
La réserve héréditaire, Rapport du groupe de travail remis le 13 décembre 2019 à mme nicole belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Cécile Pérès, Philippe Potentier
Panthéon-Assas
67,00 €
Le bien juridique, Essai sur le système des droits patrimoniaux
Gabriel Sebban
Panthéon-Assas
40,00 €
L'évolution de la législation sur les appellations d'origine - Vol. 7, GENESE DES APPELLATIONS CONTROLEES INTRODUCTION DE THEODORE GEORGOPOULOS
Théodore Georgopoulos, Joseph Capus
Mare & Martin
14,00 €
Les grands arrêts de la jurisprudence civile T1 - Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions - Tome
Yves Lequette, François Terré, François Chénedé, Henri Capitant
Dalloz
32,00 €
Index méthodique et grammatical des principaux termes de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des obligations
Serge Balian
Maison du dictionnaire
15,00 €
Procréation assistée et filiation, Amp et gpa au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie
Kathia Martin-Chenut, Marie-Xavière Catto
Mare & Martin
32,00 €