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380 résultats pour « joseph ponthus a la ligne ».
regards civilistes sur la loi du 15 novembre 1999 relative au concubinage et au, actes des journées d'études des 4 et 5 mai 2000
Philippe Jestaz, Laboratoire d'études et de recherches appliquées au droit privé
Librairie générale de droit et de jurisprudence
28,40 €
La procédure de divorce, Les différentes façons de divorcer. Effets du jugement. Les conséquences fiscales. Une pension alimentaire pour les enfants.
Intérêts privés
Fiduciaire
9,90 €
2, Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droit belge et français, Volume 2 : La conventionnalisation des statuts des couples
Collectif
Larcier
213,00 €
Les incapacités de jouissance. Etude critique d'une catégorie doctrinale, PRIX DE LA FONDATION ARAXIE TOROSSIAN DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLI
Ingrid Maria
Defrénois
47,65 €
Le droit de la propriété dans les jurisprudences suprêmes françaises, européennes et internationales, 1ER PRIX DE THÈSE DÉCERNÉ PAR LE CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES
Pavageau, Stéphanie
LEJEP
45,65 €
Je me sépare : que faire ?
Stéphanie Degrave
Edipro
34,00 €
Les Femmes qui tuent et les Femmes qui votent, un texte peu connu d'Alexandre Dumas où il réclame l'accession des femmes au droit de vote et à la vie politique
Alexandre Dumas
Books on Demand
17,00 €
GARDE PARTAGÉE : ÉGALITÉ PARENTALE ET INTÉRÊTS DE L'ENFANT ENFIN RECONTRÉS ?
DE SCHEEMAEKER C.
Edipro
29,40 €