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449 résultats pour « Stephanie des horts ».
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile - 1re ed., du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016
Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
Dalloz
44,00 €
Tome 3, Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle, OUVRAGE COURONNÉ PAR L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES - PRIX DUPIN
Mazeaud, Henri / Chabas, François / Mazeaud, Jean / Mazeaud, Léon / Capitant, Henri
Librairie générale de droit et de jurisprudence
50,00 €
La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, SOUS LA DIRECTION DE ÉRIC SAVAUX, JAVIER LETE, ROSE-NOËLLE SCHÜTZ, HÉLÈNE BOUCAR
Savaux / Lete
LEJEP
32,00 €
La réserve héréditaire, Rapport du groupe de travail remis le 13 décembre 2019 à mme nicole belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Cécile Pérès, Philippe Potentier
Panthéon-Assas
67,00 €
Les Femmes qui tuent et les Femmes qui votent, un texte peu connu d'Alexandre Dumas où il réclame l'accession des femmes au droit de vote et à la vie politique
Alexandre Dumas
Books on Demand
17,00 €
LE TRANSFERT DES SURETES - PRIX DE THESE DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS II) -PRIX DANIEL HECK, PRIX DE THESE DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS (PARIS II) -PRIX DANIEL HECK DE L'
Hannes Westendorf
Defrénois
66,00 €
La prise en compte de la dématérialisation des biens par le droit pénal : contribution de la protection pénale de la propriété - Tome 532., CONTRIBUTION DE LA PROTECTION PÉNALE DE LA PROPRIÉTÉ
Guillaume Beaussonie
Librairie générale de droit et de jurisprudence
47,65 €
Droit civil., [1], Introduction, personnes, incapacités, droits réels principaux, introduction à l'étude du droit. droits réels principaux. personnes. incapacités
Henri Mazeaud, François Chabas
Librairie générale de droit et de jurisprudence
12,35 €