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pour « la conjuration des imbéciles ».
CONTRIBUTION A L'ETUDE DE LA SECURITE JURIDIQUE EN DROIT FISCAL INTERNE FRANCAIS
Frédéric Douet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
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Code essentiel - Code comparé - La responsabilité extracontractuelle - Livre 6 du Code civil
Sarah Larielle
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Introduction générale au droit, Critères et finalités de la norme juridique
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Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle, Tome 3, Conventions de responsabilité, clause pénale, assurances de responsabilité (contrats), fonds de garantie, traité théorique et pratique de la responsabilité...
mazeaud h. Chabas f.
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LE RESPECT DE LA DIGNITE HUMAINE DANS LE PROCES PENAL - PRIX DE THESE DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS, PRIX DE THÈSE DE L'UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS II), PRIX DE LA FONDATION PO
Kaltoum Gachi
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