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63 résultats pour « stephanie des horts ».
Justice et cassation 2023 - Le contentieux du droit souple
Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Dalloz
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La justice pénale numérique en France et au Royaume-Uni, L'IMPACT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES SUR LES DROITS DE L¿HOMME A LA LUMIERE DES D
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L'effectivité des voies de recours contre les conditions indignes de détention
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LA PÉNALISATION DES ATTEINTES AU CONSENTEMENT DANS LE CHAMP CONTRACTUEL, PREMIER PRIX DE THÈSE 2014 PUBLIÉ AVEC LE SOUTIEN DE LA CAISSE DES DÉPÔTS.
Evan Raschel
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Devenir juge, Modes de recrutement et crises des vocations de 1830 à nos jours
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DROIT PENAL DES AFFAIRES EN EUROPE - ALLEMAGNE, ANGLETERRE, ESPAGNE, FRANCE, ITALIE, Allemagne, Angleterre, Espagne, France, Italie
Geneviève Giudicelli-Delage
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Un droit pénal postmoderne ?, Mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines
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Droit communautaire de la concurrence, 3, CONTROLE DES AIDES D ETAT
Marianne Dony, François Renard, Catherine Smits
Editions de l'Université de Bruxelles
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