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112 résultats pour « joseph ponthus a la ligne ».
Le fait de la création en droit d'auteur français, Étude de l'article l.111-2 du code de la propriété intellectuelle
Alexandre Portron
Librairie générale de droit et de jurisprudence
57,00 €
Propriété intellectuelle et Pop culture - Le retour
Stéphanie Le Cam (ss dir.), Yann Basire (ss dir.)
LEXISNEXIS
50,00 €
Les trolls de brevets, Étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle
Bertrand Sautier
LEXISNEXIS
50,00 €
Traduction du droit et droit de la traduction, Thèmes et commentaires
Marie Cornu, Michel Moreau
Dalloz
75,00 €
La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques, 10 ans après le rapport lévy-jouyet
Jacques Lajous, Christelle Rousseau
IUV
19,00 €
Propriété intellectuelle et mondialisation, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
Michel Vivant
Dalloz
40,00 €
informatique et libertés, LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL EN DROIT FRANÇAIS ET EUROPÉEN -
Jean Massot, Anne Debet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
116,00 €
La création plurale en droit d'auteur, [contribution à l'étude de l'indivision]
Tanja Petelin
LEJEP
40,00 €