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49 résultats
pour « Stephanie des horts ».
L'articulation des droits de propriété intellectuelle, Thèmes et commentaires
Jean-Michel Bruguière
Dalloz
55,00 €
le domaine public hertzien, attribution et exploitation des fréquences radioélectriques
Thomas Pez
Librairie générale de droit et de jurisprudence
25,35 €
La crise des exceptions en droit d'auteur, Étude paradigmatique
Dariusz Piatek
IUV
45,00 €
Les exceptions au droit d'auteur, Etats des lieux et perspectives dans l'Union européenne
André Lucas, Pierre Sirinelli, Alexandra Bensamoun
Dalloz
55,00 €
téléspectateur et message audiovisuel, contribution à l'étude des droits du téléspectateur
Karine Favro
Librairie générale de droit et de jurisprudence
43,30 €
La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques, 10 ans après le rapport lévy-jouyet
Jacques Lajous, Christelle Rousseau
IUV
19,00 €
Les Solutions de l'Ancien Droit Romain Aux Problèmes Juridiques Modernes, L'Exemple du Droit des Brevets d'Invention
Anna Mancini
Buenos Books International
30,00 €
informatique et libertés, LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL EN DROIT FRANÇAIS ET EUROPÉEN -
Jean Massot, Anne Debet
Librairie générale de droit et de jurisprudence
116,00 €