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1521 résultats pour « la cantine de minuit ».
La présomption d'innocence en droit comparé, colloque, 16 janvier 1998, Paris, Cour de cassation
Centre français de droit comparé
Société de législation comparée
12,20 €
les familles recomposées, DÉFIS CIVILS, FISCAUX ET SOCIAUX
de page p. Culot a.
Anthemis
86,00 €
Le droit comparé, Aujourd'hui et demain
CENTRE FRANÇAIS DE DROIT COMPARÉ
Société de législation comparée
12,20 €
FONDATION DU LM-DP. ÉLÉMENTS BIBLIOGRAPHIQUES DE DROIT PUBLIC MÉDITERRANÉEN
LABORATOIRE MÉDITERRANÉEN DE DROIT PUBLIC
Éditions l'Épitoge
35,00 €
Nouvelles missions de la Défense - Nieuwe defensiemissies, Quel cadre juridique ? Welk juridisch kader ?
Valéry De Saedeleer, Nicolas Lagasse
Anthemis
93,00 €
LA PREUVE ET LE PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT, ENTRE DROIT INTERNATIONAL DES REFUGIES, PROTECTION DES DROITS HUMAINS
LE FORT O.
Schulthess
70,00 €
La fiscalité internationale des États-Unis
Marc Bauen, Raphaël Gani
Schulthess Éditions Romandes
161,00 €
1, La rupture du contrat de travail pour motif grave, Évolution, aspects techniques et applications diverses
Viviane Vannes
Anthemis
100,00 €