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552 résultats pour « stephanie des horts ».
La recodification des livres 2.3 et 4 du Code civil, Commentaire pratique de la loi de recodification du 19 janvier 2022
Philippe de Page, Frédéric Lalière
Anthemis
102,00 €
Droit de l'intégration africaine, Organisations communautaires en Afrique de l'Ouest, rapports entre les organisations sous-régionales, l'Union africaine et l'Organisation des Nations unies, défis prioritaires de l'intégration en Afrique
Kémoko Diakité
L'Harmattan
21,50 €
Autonomie de la volonté et contrat sans loi en droit international privé des contrats, Consécration mondiale, risques d'exacerbation et nécessité de préserver l'autorité de la loi dans les contrats internationaux
Walid J. Kassir
POINT DELTA
35,00 €
Les grands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieuxc ONSS, 2, Les grands arrêts de la Cour de cassation en matière de contentieux ONSS, Tome 2 - La rémunération, base de calcul des cotisations de sécurité sociale
Marie-Hélène Vrielinck
Larcier
127,00 €
La protection des données et les entreprises - Gegevensbescherming en bedrijfsleven, Défis, opportunités et impact du RGPD sur les départements clés de l'entreprise - Uitdagingen, kansen en gevolgen van de GDPR voor de belangrijkste bedrijfsafdelingen
Reed Hastings
Anthemis
91,00 €
La protection des droits et libertés au Royaume-Uni recherche sur le Human Rights Act 1998 et les mutations du droit constitutionnel britannique face aux exigences de la Convention e
Aurélie Duffy-Meunier
IUV
45,65 €
Le dialogue entre juridictions et quasi-juridictions internationales de protection des droits de la personne, L'exemple de la prohibition de la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
Silviana Cocan
IFJD
45,00 €
Le moment de la naissance du revenu imposable en droit fiscal belge, Fait générateur du revenu, interaction avec le régime des fruits civils, interaction avec le principe d'annualité de l'impôt
François Henneaux
Anthemis
102,00 €