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460 résultats pour « Stephanie des horts ».
les mesures provisoires devant la cour européenne des droits de l'homme, LA PROTECTION PRÉVENTIVE DES DROITS CONVENTIONNELS EN PUISSANCE ?
Watthée s.
Anthemis
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L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe, Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et...
Bernard Dubuisson
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Le PCF confronté à " l'Europe " - 1re ed., Une étude socio-historique des prises de position et des recompositions partisanes
Nicolas Azam
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Le droit européen des relations patrimoniales de couple, Commentaire des Règlements (UE) 2016/1103 et 2016/1104
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L'intégration des citoyens européens et des ressortissants de pays tiers en droit de l'Union ..., Critique d'une intégration choisie
Sarah Ganty
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Des illusions perdues ?, Du compromis au consensus au parlement européen et à la chambre des représentants américaine
Selma Bendjaballah
Editions de l'Université de Bruxelles
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Méthode de transposition des directives communautaires. Volume 70, Étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins
Célia Zolynski
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La mise en œuvre des droits du consommateur contractant.
Anne-Christine Fornage
STAMPFLI
116,00 €