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285 résultats pour « Stephanie des horts ».
l'application de l'article 3 de la convention européenne des droits de l'homme d, l'impact des garanties européennes contre la torture et les traitements inhumains ou dégradants
Henri Fourteau
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,20 €
L'exercice des fontions d'État membre de la Communauté européenne. Volume 63, Étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit...
Béligh Nabli
Dalloz
70,00 €
la conciliation des enjeux économiques et environnementaux en droit de l'union e, ANALYSE APPLIQUÉE AU SECTEUR DES DÉCHETS - PRIX TRIENNAL JEAN REY 2013
Christophe Verdure
Librairie générale de droit et de jurisprudence
58,00 €
réseaux de sociétés et codes de conduite. un nouveau modèle de régulation des re, un nouveau modèle de régulation des relations de travail pour les entreprises européennes
André Sobczak
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Le nouveau règlement européen (UE) n° 1784/2020 relatif à la signification des actes ..., État des lieux législatif et solutions/Legislative state of play and solutions
Marc Schmitz, Patrick Gielen, Guillaume Payan, Léonard Maistriaux, Mathieu Chardon, Cristian Nicolau
Bruylant Edition
83,00 €
Les entreprises et les procédures douanières, ANALYSE DU CODE DES DOUANES DE L UNION
GIFFONI M.
Anthemis
89,00 €
L'Union Européenne et la coopération régionale des Outre-Mers, Vers un renforcement du soutien européen ?
Hélène Pongérard-Payet
L'Harmattan
41,00 €
La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne, Entre évolution et permanence
Marc Blanquet
Bruylant Edition
109,00 €