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pour « stephen baxter retour sur titan ».
L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur le droit civil. Volume 15, Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Anne Debet
Dalloz
70,00 €
L'indemnisation des victimes d'accidents médicaux en Europe, Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et...
Bernard Dubuisson
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l'article 5 du traité cee, recherches sur les obligations de fidelité des Etats membres de la Communauté
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batailles territoriales et querelles de cousinage, juristes et comptables européens sur le marché du droit des affaires
Yves Dezalay
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Valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européen
Charlotte Blanc-Fily
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L'immeuble et la responsabilité, Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et...
Philippe Pierre, Fabrice Leduc
Bruylant Edition
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L'INFLUENCE DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME SUR LES ÉTATS TIER, DE L'INFLUENCE EXTRA MUROS DE LA CONVENTIONS.SOUS LA DIRECTION DE J.-F. FLAUSS
FLAUSS J.-F.
Anthemis
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La procéduralisation des droits substantiels par la Cour européenne des droits de l'homme, Réflexion sur le contrôle juridictionnel du respect des droits garantis par la Convention...
Nina Le Bonniec
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