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pour « plenel pour les musulmans ».
Cour d'assises du Loiret. Session de juillet 1833. Affaire de MM. La Roche et Pascal Mornet, Du Temple, relative aux troubles de l'Ouest
impr. de Guyot aîné
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 (Éd.1892), et aux marchés passés au nom de l'Etat. 2e édition, à jour jusqu'en mars 1892
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
2me et 3me procès du journal républicain le Propagateur du Pas-de-Calais,, acquitté à l'unanimité par la cour d'assises de Saint-Omer 10 et 12 décembre 1833
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Pensions militaires. Mis à jour à la date du 15 juin 1925, Volume arrêté à la date du 20 mars 1929
Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
25,50 €
Décret du 15 janvier 1910, fonctionnement du corps du contrôle de l'administration de la marine, Edition annotée et mise à jour au 15 juin 1920
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La fête des maires, élections municipales françaises, est programmée pour juin 1995 - du projet de loi du 13 avril 1994 à son adoption devant le Parlement en juin 1994, du projet de loi du 13 avril 1994 à son adoption devant le Parlement en juin 1994
Tristan Mage
Tristan Mage
90,86 €
La métaphore en politique
BAGOT PAUL
Le Bord de l'eau
18,00 €
Réorganisation du conseil des prud'hommes de La Rochelle et création d'une section commerciale, Décrets du 13 août 1911 et du 25 septembre 1913
impr. de l'Ouest, angle des rues Albert-Ier et Alcide-d'Orbigny
Hachette BNF
9,50 €