Cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique par l'Etat, suivi des modifications au cahier des charges type pour une commune ou un syndicat de communes

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Contrôles et vérifications d'identité - les conséquences fâcheuses d'une nouvelle loi, juillet 1993, conçue pour renforcer la sécurité, les conséquences fâcheuses d'une nouvelle loi, juillet 1993, conçue pour renforcer la sécurité des Français !

Tristan Mage

Tristan Mage

227,15 €

Questions sur la loi des élections du 5 février 1817. 1°Y a-t-il nécessité de révoquer cette loi ?, Oui. 2°Peut-on la révoquer aujourd'hui ? Non. 3°Si on ne le peut pas, que faut-il faire ? Lisez

Charles-Pierre Ducancel

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Avis de Mrs les ingenieurs nommez par les arrêts du Conseil des 30 juin & 22 septembre 1739, , & 23 février 1740, pour la vérification des ouvrages à faire pour le desséchement des marais...

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Règlement portant taxe pour le port des lettres et paquets pour la voie des postes et courriers, ordinaires y compris le quart en sus attribué aux offices de contrôleur, peseurs et taxeurs de ports

France. Conseil d'Etat

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Le guidon des capitaines utile et necessaire a toutes personnes et ceux qui suivent l'art militaire, Avec un traicté pour apprendre à tirer des armes et un brief discours pour aller à la chasse

STROZZI-F

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Instruction du 30 juin 1920 pour l'application de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires, pour infirmites et du decret du 2 septembre 1919. Parie 2

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Tome 1, Gestion des territoires ruraux. Connaissances et méthodes pour la décision publique. Tomes 1 et 2, Connaissances et méthodes pour la décision publique. Clermont-Ferrand 27-28 avril 1998.

Jean-Marc Pivot

Quae

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