Lettre adressée à la chambre des députés (première session de 1831), sur l'organisation, d'une deuxième chambre destinée à remplacer la pairie

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Rapport général sur les différents travaux. I. du Comité départemental du Cher de secours, aux soldats et à leurs familles, II. du Comité sectionnaire à Bourges...

Chénon

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Ordonnance faite en conséquence de l'assemblée des trois estat du royaume de France (Éd.1886), , de la Languedoil, contenant plusieurs reglements sur differentes matieres, à Paris...

A. Picard

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Deuxième lettre d'un électeur de Paris à quelques électeurs de département, sur les réunions, , les séances, les discours et les votes des membres de la chambre des députés

Lerosey

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Département de la Marne. Asile public d'aliénés de Châlons-sur-Marne (Éd.1884), moral et médical. Compte des recettes et dépenses de l'exercice 1883...

XXX

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Instruction ministérielle du 15 mai 1886 relative à l'application aux troupes du génie (Éd.1886), du 28 décembre 1883 portant règlement sur le service intérieur des troupes

H. Charles-Lavauzelle

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Rapport sur les projets de voirie soumis au conseil municipal de Bordeaux, présenté par le Vte Pierre de Pelleport-Burète, président, à l'assemblée générale du 17 mars 1897

Pelleport-Burète

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Procès-verbaux des séances de la commission nommée pour l'étude de la question des douanes, . Rapport de M. Rivière sur la question

Rivière

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