Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Nouveau cahier des clauses (Éd.1876), et conditions générales imposées aux entrepreneurs des ponts et chaussées (16 9bre 1866)

imp. nationale

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Ministère de la guerre. Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés (Éd.1903), que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires

H. Charles-Lavauzelle

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Rapport général sur les différents travaux. I. du Comité départemental du Cher de secours, aux soldats et à leurs familles, II. du Comité sectionnaire à Bourges...

Chénon

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Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (Éd.1906), que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

H. Charles-Lavauzelle

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Instruction du 10 octobre 1901 pour les nominations aux places d'enfants de troupe (Éd.1906), et l'admission dans les écoles militaires préparatoires et à l'Orphelinat Hériot

H. Charles-Lavauzelle

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Instruction ministérielle du 15 mai 1886 relative à l'application aux troupes du génie (Éd.1886), du 28 décembre 1883 portant règlement sur le service intérieur des troupes

H. Charles-Lavauzelle

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La Terreur en 1871, par un condamné à mort. Dédié aux habitants des départements. Les causes, , les véritables auteurs, les complices, les instruments, les Responsabilités. 2e tirage

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Table générale des références de jurisprudence aux Recueils Sirey, Dalloz, Gazette du Palais, , Gazette des tribunaux et des Pandectes françaises : classée par ordre chronologique

Joseph Jouglar

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