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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
L'Assemblée nationale de 1848 aurait-elle le droit de constituer une monarchie ? Non !, De la souveraineté du peuple. Quelques mots sur la Révolution
Comon
Hachette BNF
9,50 €
Statistique de la législation constitutionnelle de France en 1788, ou Maximes fondamentales, de la monarchie française, telles qu'elles nous ont été transmises par les anciens écrivains...
Gabriel de Bourbon-Busset
Hachette BNF
13,90 €
Lettre d'un électeur non éligible (le baron d'Aubier) à un électeur, maire de campagne, en réponse, à la demande qu'il lui avoit faite d'éclaircissemens sur le système...
Emmanuel d'Aubier
Hachette BNF
9,50 €
De l'Indemnité au fermier sortant, rapport présenté au nom de la section d'agriculture, à l'assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, le 11 février 1890
G.-L. de Belleville
Hachette BNF
9,50 €
Rapport fait au Conseil colonial de l'Ile Bourbon, dans la séance du 25 juin 1845, , au nom de la commission chargée d'examiner un projet de tarif...
Dejean de La Batie
Hachette BNF
11,90 €
Rapport sur le projet de loi concernant les marques de fabrique ou de commerce, , le nom commercial et le lieu de provenance
Gabriel Ruat
Hachette BNF
9,50 €
Réformes. Du Principe de la non-distraction des charges en matière de mutations à titre gratuit, et par décès, et de la vénalité des conservations des hypothèques
Ambroise Plé
Hachette BNF
9,50 €
Rapport au nom de la commission chargée par la Cour de préparer une réponse aux questions, de l'Assemblée nationale sur le régime pénitentiaire
Jules Lacointa
Hachette BNF
16,00 €