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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Rapport fait au Conseil colonial de l'Ile Bourbon, dans la séance du 25 juin 1845, , au nom de la commission chargée d'examiner un projet de tarif...
Dejean de La Batie
Hachette BNF
11,90 €
Rapport sur le projet de loi concernant les marques de fabrique ou de commerce, , le nom commercial et le lieu de provenance
Gabriel Ruat
Hachette BNF
9,50 €
Réformes. Du Principe de la non-distraction des charges en matière de mutations à titre gratuit, et par décès, et de la vénalité des conservations des hypothèques
Ambroise Plé
Hachette BNF
9,50 €
Rapport au nom de la commission chargée par la Cour de préparer une réponse aux questions, de l'Assemblée nationale sur le régime pénitentiaire
Jules Lacointa
Hachette BNF
16,00 €
Université catholique de Paris. Séance de distribution des prix, Rapport lu au nom de la Faculté de droit, le 29 janvier 1879
Jules Cauvière
Hachette BNF
9,50 €
Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les allégations, portées à la tribune à l'occasion des affaires de Panama. Rapport général
Ernest Vallé
Hachette BNF
34,50 €
Note établie pour MM. les membres de la délégation française à la conférence chargée, de l'établissement d'une convention relative aux expositions internationales. Paris, nov. 1928
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Brésil des gouvernements militaires et l'exil 1964-1985, Violence politique, exil et accueil des Brésiliens en France - Témoignages et documents
Idelette Muzart Fonseca dos Santos, Denis Rolland, Bibliothèque de documentation internationale contemporaine, Institut d'études politiques, Institut d'études politiques
L'Harmattan
33,50 €