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Police des eaux, traité à l'usage des maîtres d'usines, des riverains de la mer et des cours d'eau, suivi d'un commentaire spécial des lois sur l'irrigation et le drainage

Gabriel Michel Dufour

Hachette BNF

33,00 €

Dernière justification de M. Marcet, ou Copie des lettres que sa femme lui a adressées de Carouge, Correspondance avec le directeur de l'hospice du Betton. Testament par sa femme, 10 octobre 1830

Jean Marcet

Hachette BNF

9,50 €

Note ministérielle du 7 août 1897 portant modifications aux instructions des 16 novembre 1887, 18 mars 1889, 10 octobre 1892 et 8 août 1895, sur le service de l'habillement

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire du régime des moeurs. Tome II, Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908

Louis Fiaux

Hachette BNF

50,90 €

Le Manuel des citoyens françois ou Tableau de ce qui a intéressé leur esprit et leur coeur, dans les deux cérémonies de la fédération et pompe funèbre des citoyens morts sous les murs de Nancy

Jean Chevret

Hachette BNF

16,00 €

Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation, déterminer le sens du mot exploiter dans l'article 5 de la convention internationale du 20 mars 1883

Charles-Félix Constant

Hachette BNF

9,50 €

L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations (Éd.1904), par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements

Impr. nationale

Hachette BNF

9,50 €