Mémoire sur l'amélioration des domaines et bois du roi, Vices administration actuelle et sur moyens d'en tirer un parti plus avantageux au profit de l'Etat

Jean Regnault de Segrais, François Ogier

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Recueil de pièces officielles sur le prisonnier de Sainte-Hélène avec les observations, sur les discours de lord Bathurst dans la chambre des pairs, le 18 mars 1817...

Plancher

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Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement et les revues de l'armée de terre, et sur l'administration intérieure des corps de troupes. 19 mars 1823

Louis XVIII

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Étude historique sur les causes d'interruption de la prescription, et spécialement sur l'origine des articles 2244 à 2247 du Code civil

Albert Desjardins

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Pétition aux deux Chambres législatives de France, sur la barbarie des chemins de fer, et sur la réforme scientifique de la locomotion

Józef Maria Hoëné-Wronski

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Quelques mots sur une question à l'ordre du jour : réflexions sur les moyens propres, à diminuer les crimes et les récidives

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Conseils pratiques sur les brevets d'intention, les marques de fabrique, les dessins, et modèles d'industriels. Texte complet de la loi sur les brevets d'invention

Georges Faugé

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Instruction du 27 mars 1918 sur les mousquetons mod. 1892 et mod. 1892 M. 1916, et sur les carabines mod. 1890

France. Direction de l'infanterie

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