Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement et les revues de l'armée de terre, et sur l'administration intérieure des corps de troupes. 19 mars 1823

Louis XVIII

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Étude historique sur les causes d'interruption de la prescription, et spécialement sur l'origine des articles 2244 à 2247 du Code civil

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Józef Maria Hoëné-Wronski

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Quelques mots sur une question à l'ordre du jour : réflexions sur les moyens propres, à diminuer les crimes et les récidives

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Conseils pratiques sur les brevets d'intention, les marques de fabrique, les dessins, et modèles d'industriels. Texte complet de la loi sur les brevets d'invention

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Instruction du 27 mars 1918 sur les mousquetons mod. 1892 et mod. 1892 M. 1916, et sur les carabines mod. 1890

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Précis sur la législation militaire, résumé des lois, ordonnances, et décisions ministérielles sur la matière, en vigueur au 1er janvier 1835

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