Formulaire des chancelleries diplomatiques et consulaires, suivi du tarif des chancelleries, et du texte des principales lois relatives aux consulats. 2e édition

Alexandre J. H. de Clercq

Hachette BNF

30,50 €

Examen des deux projets de loi présentés par le ministre de la Marinepar le 28 décembre 1832, : traitant des droits civils et politiques des hommes de couleurs...

A. Del Cambre

Hachette BNF

9,50 €

Ministère de la marine et des colonies. Codification des actes qui règlent au Sénégal (Éd.1862), et dépendances le service des curatelles aux successions et biens vacants...

imp. du gouvernement

Hachette BNF

16,50 €

Compte rendu des séances de la chambre des députés, des 26 et 27 février 1823 proposition, de M. de La Bourdonnaie, tendant à faire expulser M. Manuel...

de La Bourdonnaie, Félix Bodin

Hachette BNF

11,50 €

Nouveau manuel des maires et adjoints selon la loi de février 1855. En outre, le Guide, des commissaires de police, des officiers et sous-officiers de gendarmerie

Guyot, Charvillhac

Hachette BNF

26,00 €

L'Indispensable Guide en affaires, ou Formulaire général des actes sous seings privés, mis à la portée de tout le monde, suivi du secrétaire des familles et des commerçants...

Jules Clément

Hachette BNF

33,40 €

Réponse aux pamphlets distribués au Conseil des Cinq-Cents contre le citoyen Lévêque, nommé, député au Conseil des Anciens, par l'assemblée électorale mère du département des Deux-Nèthes

Leveque

Hachette BNF

9,50 €

Caisse des dépôts et consignations. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse, . Instructions complémentaires sur le service du payement des arrérages de rentes viagères

Hachette BNF

9,50 €