Journal de marché du 27e mobiles, Isère : souvenirs de l'armée de la Loire suivi d'un Récit, sur les événements de Dijon du 27 au 30 octobre 1870

Jean Reynaud

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Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 16 septembre 1800, (29 fructidor an 8)

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Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 30 septembre 1803, 7 vendémiaire an 12

XXX

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Recueil des usages locaux particuliers au canton de Calais en matière civile et commerciale, , comprenant les textes des procès-verbaux des commissions de 1855 et 1862...

Frédéric Le Roy

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Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 20 janvier 1804, 29 nivôse an 12

XXX

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Les Fausses indications de provenance au Congrès de Berlin mai 1904 de l'Association internationale, pour la protection de la propriété industrielle, par M. Alphonse Vivier,

Alphonse Vivier

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Observations d'un paroissien de Saint-Joseph sur la proposition faite au Conseil municipal, dans sa séance du 26 septembre 1868, relativement à l'église de cette paroisse

GROS-A

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Rapport au nom de la commission chargée par la Cour de préparer une réponse aux questions, de l'Assemblée nationale sur le régime pénitentiaire

Jules Lacointa

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