Convention spéciale conclue entre la Belgique, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas (Éd.1894), , en vertu du dernier alinéa du paragraphe premier des 'Dispositions...

P. Dupont

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Supplément au manuel de la révision de la liste électorale, Commentaire de la loi du 29 juillet 1913 modifiée par la loi du 31 mars 1914...

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Marine nationale. Règlement ayant pour objet de prévenir les abordages en mer (Éd.1906), (du 21 février 1897), modifié et complété par décret du 9 novembre 1905...

Impr. nationale

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Incendies des forêts du département de Constantine, août 1881 : rapport de M. Treille, présenté à la session d'octobre 1881 du Conseil général

Constantine

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Exposé des causes de nullité dans l'élection des députés du département du Rhône, , et des griefs dont les électeurs de ce département demandent le redressement. (1er juin)

Thierry Correard

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Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (Éd.1906), que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

H. Charles-Lavauzelle

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L'Oeuvre des Alsaciens-Lorrains à Troyes. Rapport lu à l'assemblée générale du 23 septembre, du congrès des oeuvres ouvrières, tenu à Troyes en 1884

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport, de la commission chargée d'examiner le projet de loi...

impr. de A. Blondeau

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