Relation officielle de la cérémonie d'inauguration des réservoirs de Saint-Cloud, à l'occasion, de l'arrivée des eaux des sources de la Vigne et de Verneuil le jeudi 30 mars 1893

XXX

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Extension des limites de Paris d'après la loi du 16 juin 1859 et le décret du 1er novembre, de la même année : tableau indicatif des circonscriptions des nouveaux arrondissements

Pierre Durand

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De l'origine des sociétés. Sur la formation des peuples. Histoire très naturelle de cette formation, Enchaînement admirable du sacerdoce, de la noblesse, du tiers-état et des différens corps

Jean-Baptiste Thorel

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Cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique par l'Etat, suivi des modifications au cahier des charges type pour une commune ou un syndicat de communes

COLLECTIF

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La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire du régime des moeurs. Tome III, Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908

Louis Fiaux

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Le Cri des auteurs, adressé au Conseil des ministres sur les abus de la liberté de la presse, , le silence de notre législation politique relativement aux droits des écrivains...

Alexandre Crevel

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Avis de Mrs les ingenieurs nommez par les arrêts du Conseil des 30 juin & 22 septembre 1739, , & 23 février 1740, pour la vérification des ouvrages à faire pour le desséchement des marais...

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Ministère de la guerre. Cahier des charges générales du 24 février 1908, pour la fourniture (1917), , au service de l'artillerie, des laitons en bandes destinés à la confection des étuis de cartouches

Charles-Lavauzelle

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