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pour « Stephanie des horts ».
Sur un projet d'aménagement des eaux du lac de Saint-Point, en vue d'améliorer l'alimentation des usines situées sur la rivière du Doubs
Em. Gresset
Hachette BNF
9,50 €
Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924, relatif à la carte d'identité des étrangers. (Décret paru au Journal officiel du 1er novembre 1924)
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Hachette BNF
10,90 €
Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers, et des troupes en campagne. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1895, no 3
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Hachette BNF
9,50 €
Mémoire présenté à Monsieur de Beauharnois, chevalier de l'ordre royal et militaire des Louis, Gouverneur général pour le Roi des Isles françaises du vent de l'Amérique
France. Conseil souverain de la Martinique
Hachette BNF
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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 5 octobre 1924, pour fournitures des charbons à et agglomérés pour générateurs à vapeur faire aux établissements
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Hachette BNF
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Commentaires des articles du Code civil relatifs aux réparations locatives, Extrait de la 3e édition du Manuel des lois du bâtiment
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Hachette BNF
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Guide du Réclamant en matière de contributions directes. Des demandes en dégrèvement, Causes de dégrèvement. Délais des réclamations à présenter. Formule de réclamation
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Hachette BNF
9,50 €
Documents officiels relatifs au montant des versements à effectuer par l'Allemagne, au titre des réparations. Tome 2. Mémoire présenté le 15 mars 1922 par la délégation française
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €