L'impasse du processus démocratique en Afrique noire francophone : le cas du Tchad, Les dimensions juridiques, politiques et institutionnelles de la démocratisation en Afrique subsaharienne

Ousmane Koudangbé Houzibé

L'Harmattan

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Examen du système de M. Flaugergues établissant la dictature du Roi et des Chambres, ou leur pouvoir de changer la constitution sans observer aucunes formes spéciales

Jean-Denis Lanjuinais

Hachette BNF

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Convention spéciale conclue entre la Belgique, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas (Éd.1894), , en vertu du dernier alinéa du paragraphe premier des 'Dispositions...

P. Dupont

Hachette BNF

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Supplément au manuel de la révision de la liste électorale, Commentaire de la loi du 29 juillet 1913 modifiée par la loi du 31 mars 1914...

Hachette BNF

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Marine nationale. Règlement ayant pour objet de prévenir les abordages en mer (Éd.1906), (du 21 février 1897), modifié et complété par décret du 9 novembre 1905...

Impr. nationale

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Incendies des forêts du département de Constantine, août 1881 : rapport de M. Treille, présenté à la session d'octobre 1881 du Conseil général

Constantine

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Exposé des causes de nullité dans l'élection des députés du département du Rhône, , et des griefs dont les électeurs de ce département demandent le redressement. (1er juin)

Thierry Correard

Hachette BNF

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Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (Éd.1906), que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

H. Charles-Lavauzelle

Hachette BNF

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