Traité du 15 juillet 1891, modifié les 30 janvier et 13 juillet 1894, et instruction du 28 mai 1895, Les transports ordinaires et particuliers de la guerre. 2e édition

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Essai sur le revenu public des peuples de l'antiquité, du moyen âge, des siècles modernes. Tome 1, et spécialement de la France et de l'Angleterre, depuis le milieu du XVe siècle jusqu'au XIXe

Charles Ganilh

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Extraits de la correspondance du Sr Thierrée, au ministère des finances en 1824, ; 2 ° du tocsin commercial en 1830 ; 3 ° d'un mémoire relatif aux achats de toiles faits à Rouen...

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Cahier des charges communes du 5 février 1908, pour les fournitures de combustibles minéraux, aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, à outils et moulés

Charles-Lavauzelle

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Règlement du 9 avril 1858, service intérieur de la gendarmerie modifié par le décret 18 février 1863, Instruction spéciale du 25 avril 1873 sur l'hygiène des chevaux des brigades de gendarmerie

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Fin mot sur les conspirations de Malet, authentiques que ce général n'a jamais agi pour les Bourbons, suivi de ses lettres à Buonaparte, du sénatus-consulte et de la proclamation du 23 octobre 1812

M

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Ordre des avocats du barreau de Mulhouse. Textes relatifs à l'exercice de la profession d'avocat, Loi 22 ventôse an XII. Décret 20 juin 1920. Loi 20 février 1922. Règlement du barreau de Mulhouse

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Instruction ministérielle du 3 décembre 1896 pour l'établissement des propositions pour le grade, de sous-lieutenant dans l'armée de la cavalerie. Extrait du Journal militaire, 2e sem., 1896, no 32

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