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pour « le guin langage nuit ».
Note ministérielle du 7 août 1897 portant modifications aux instructions des 16 novembre 1887, 18 mars 1889, 10 octobre 1892 et 8 août 1895, sur le service de l'habillement
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La police des moeurs devant la Commission extraparlementaire du régime des moeurs. Tome II, Avertissement, rapport, abolition de la police des moeurs, le régime de la loi, loi du 11 avril 1908
Louis Fiaux
Hachette BNF
50,90 €
Du duel sous le rapport de la législation et des moeurs, suivi de l'ordonnance de Louis XIV en 1651, du réquisitoire de M. Dupin, procureur général et de l'arrêt de la Cour de cassation du 22 juin 1837
Louis XIV
Hachette BNF
16,50 €
Le Manuel des citoyens françois ou Tableau de ce qui a intéressé leur esprit et leur coeur, dans les deux cérémonies de la fédération et pompe funèbre des citoyens morts sous les murs de Nancy
Jean Chevret
Hachette BNF
16,00 €
Sur le vrai sens de l'article 4 du traité de Riswick touchant les droits de l'Empire en Alsace, Examen des argumens employés par M. Leist, pour donner au même article une interprétation contraire
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €
Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation, déterminer le sens du mot exploiter dans l'article 5 de la convention internationale du 20 mars 1883
Charles-Félix Constant
Hachette BNF
9,50 €
Les nouvelles formes du sentiment religieux : un défi pour la laïcité moderne ?, actes du colloque national... [tenu] à l'auditorium Louis Edmond Pettiti de la Maison du Barreau, le mercredi 29 janvier 2003
Jean-Marc Florand, Centre de formation et d'études judiciaires
L'Harmattan
27,00 €
La république et les congrès ouvriers. Conférence ouvrière, le 10 octobre 1880 dans la salle, des séances de la société des secours mutuels des travailleurs de Saint-Pierre-lès-Calais
Jules Hamy
Hachette BNF
9,50 €