1893. Régime douanier. Plombs. Protestation contre la mise de tous droits nouveaux sur les plombs, en masses brutes, saumons, barres ou plaques. Pour le maintien du tarif douanier de 1891, art. 222

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Instruction ministérielle du 26 janvier 1895 sur les conditions dans lesquelles s'effectue, en temps de paix, le transport sur les voies ferrées du personnel du département de la guerre

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Chemin de fer de Bordeaux à Cette. 5e section. Tracé de Villedaigne à Narbonne par Montredon, Mémoire adressé à M. le ministre des Travaux publics en réponse au Mémoire de M. Carvallo

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Réplique à M. le général de Blois au sujet de sa réponse insérée au militaire, par l'auteur des notes sur son ouvrage De la fortification en présence de l'artillerie nouvelle

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Observations sur un imprimé publié en 1819, ayant pour titre : 'Projet de changemens à opérer, dans le système des places fortes pour les rendre véritablement utiles à la défense de la France'

Jean Dembarrère

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Adresse à la Convention nationale, à tous les clubs et sociétés patriotiques, pour les nègres, détenus en esclavage dans les colonies franc?aises de l'Amérique, sous le régime de la République

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Au roi. Mémoire sur la nécessité de dissoudre la Chambre des Députés, et d'en convoquer, une autre, destinée à mettre les lois secondaires en harmonie avec le pacte fondamental

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Réponse pour la nouvelle Compagnie des Indes orientales et de la Chine en liquidation, à l'exception, de déchéance opposée par M. le ministre des Finances à la réclamation de ladite Compagnie

Alexis Godin

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