Lettre adressée à la chambre des députés (première session de 1831), sur l'organisation, d'une deuxième chambre destinée à remplacer la pairie

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Incendies des forêts du département de Constantine, août 1881 : rapport de M. Treille, présenté à la session d'octobre 1881 du Conseil général

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Ordonnance faite en conséquence de l'assemblée des trois estat du royaume de France (Éd.1886), , de la Languedoil, contenant plusieurs reglements sur differentes matieres, à Paris...

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Mémoire sur l'amélioration des domaines et bois du roi, Vices administration actuelle et sur moyens d'en tirer un parti plus avantageux au profit de l'Etat

Jean Regnault de Segrais, François Ogier

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Contentieux administratif. Réparations civiles. Régime des champs de tir (Éd.1918), . Volume mis à jour à la date du 31 août 1918

H. Charles-Lavauzelle

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L'internement en Suisse des prisonniers de guerre malades ou blessés. 3e rapport, Troisième rapport fait par ordre du colonel Hauser, médecin d'armée

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Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre (Éd.1906), que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires. 2e édition

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Les doctrines et les faits de l'Empire proposés à la méditation des catholiques bonapartistes, : voter pour l'empire, c'est voter pour la désorganisation religieuse et sociale

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