Institut colonial international... Rapport préliminaire à la session de 1911. Du recrutement, des fonctionnaires coloniaux y compris ceux de l'ordre judiciaire

Etablissements généraux d'imprimerie

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Usages ruraux de l'arrondissement de Laval, révisés par la Chambre des experts (Éd.1901), dans son assemblée générale du 29 décembre 1900

Chailland

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Lettre adressée à la chambre des députés (première session de 1831), sur l'organisation, d'une deuxième chambre destinée à remplacer la pairie

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Incendies des forêts du département de Constantine, août 1881 : rapport de M. Treille, présenté à la session d'octobre 1881 du Conseil général

Constantine

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Ordonnance faite en conséquence de l'assemblée des trois estat du royaume de France (Éd.1886), , de la Languedoil, contenant plusieurs reglements sur differentes matieres, à Paris...

A. Picard

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Mémoire sur l'amélioration des domaines et bois du roi, Vices administration actuelle et sur moyens d'en tirer un parti plus avantageux au profit de l'Etat

Jean Regnault de Segrais, François Ogier

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Contentieux administratif. Réparations civiles. Régime des champs de tir (Éd.1918), . Volume mis à jour à la date du 31 août 1918

H. Charles-Lavauzelle

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L'internement en Suisse des prisonniers de guerre malades ou blessés. 3e rapport, Troisième rapport fait par ordre du colonel Hauser, médecin d'armée

Édouard Favre

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