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pour « plenel pour les musulmans ».
Observations présentées devant la Commission de la Chambre des Pairs sur le projet de loi, tendant à modifier les articles 2 et 3 de la loi du 24 avril 1833. Séance du 11 juin
Thomas-Marie-Adolphe Jollivet
Hachette BNF
13,90 €
Analyse des délibérations et avis des conseils coloniaux, des gouverneurs et des administrateurs, des colonies sur les projets d'émancipation de la commission présidée par M. le duc de Broglie
Adolphe Jollivet
Hachette BNF
12,90 €
Rapport à M. le ministre de l'instruction publique par le Comité historique des arts et monuments, sur le projet de translation de la Bibliothèque nationale dans les galeries du Louvre
France
Hachette BNF
9,50 €
Barreau de Poitiers. De la Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans, leur travail, discours prononcé à la rentrée des avocats stagiaires de la Cour d'appel de Poitiers
Charles Couillault
Hachette BNF
9,50 €
Réclamation de MM. les anciens officiers de la garde nationale de Lyon à M. le Comte de Fargues, , maire de cette ville (27 mars), et sa réponse (31 mars)
impr. de Mistral
Hachette BNF
9,50 €
Sentinelles, prenez garde à vous ! ou éveil aux gouvernants et aux gouvernés, , sur la loi des élections, sur le trésor royal, sur la banque de France, sur les emprunts...
Dentu
Hachette BNF
10,90 €
Instruction du procureur du roi près le tribunal de première instance du departement de, la Seine à messieurs les officiers de police judiciaire, ses auxiliaires rédigée de l'avis 1822
Jacquinot Pampelune
Hachette BNF
18,00 €
Instruction sur l'exercice, les manoeuvres et le service intérieur des postes, à l'usage, de la Garde nationale , ouvrage approuvé par M. le Lieutenant-général commandant en second la Garde
A. Lallemand
Hachette BNF
20,00 €